Par Denis Rodrigue, collaboration spéciale*
De nos jours, nous entendons régulièrement parler du concept des « 3R » : réduire, réutiliser et recycler. Il n’est donc pas étonnant que ce concept soit enseigné dans nos écoles dès le niveau du primaire. Néanmoins, la définition de base des « 3R » ne date pas d’hier. Elle a été modifiée à plusieurs reprises en augmentant le nombre de « R » afin d’en élargir son utilité et son application. Récemment, un rapport proposait une série de « 9R » avec la gradation présentée dans le tableau 1 en lien avec les principes de l’économie circulaire1. Néanmoins, des gens plus « inventifs » ont proposé jusqu’à un total de « 12R » 2, « 14R » 3, et tout récemment, une série de « 18R » 4! Personnellement, je crois que toute stratégie de circularité peut facilement se limiter à « 6R » : (réduire, reconcevoir, réutiliser, refaire, recouvrer et recycler) 5.

Au niveau manufacturier, le tableau 1 implique des enjeux à plusieurs niveaux. Non seulement en lien avec les pièces/produits en fin de vie (responsabilité étendue des producteurs, REP), mais aussi au niveau de la production :
- R0 : Refuser d’utiliser des matières/services qui ne sont pas durables;
- R1 : Repenser les procédés et les formulations pour être plus « verts », par exemple, un environnementalement acceptable;
- R2 : Réduire non seulement la consommation de matières premières et les rejets de production, mais aussi la consommation d’énergie liée à la production intégrée.
Afin de bien gérer le développement et les projets futurs, plusieurs contraintes sont à inclure dans les prises de décision. Mais des critères au niveau de la législation actuelle et celle à venir sont à tenir en compte. Néanmoins, le problème majeur est l’uniformité des lois et des règlements à suivre, car la mondialisation des marchés implique souvent de satisfaire des critères différents, qui peuvent être parfois contradictoires. Par exemple, satisfaire un taux minimum de matières recyclées dans un produit peut varier d’un endroit à un autre sur la planète. Bien que le principe de base soit intéressant pour l’environnement, il peut devenir un casse-tête au niveau de la qualité (contamination, couleur, odeur, etc.), du grade (alimentaire, médical, pharmaceutique, etc.) et de l’approvisionnement (quantité, disponibilité, transport, etc.).
Afin de planifier les productions à venir, il faut donc s’informer et obtenir le maximum de données avant de prendre des décisions stratégiques. Ceci est principalement important pour les législations qui tendent à être modifiées dans le temps. Afin de prévoir les changements, il est aussi important de voir ce qui se fait ailleurs, car les tendances peuvent avoir un effet direct sur les exportations et les législations locales. Ceci est particulièrement important pour des bannissements de produits et des critères minimums à respecter qui peuvent varier dans le temps. Voici donc des informations récentes pour trois régions différentes afin de les comparer et tenter de prévoir l’avenir au Québec.
Colombie-Britannique
Depuis le 20 décembre 2023, plusieurs produits à base de plastique sont maintenant bannis dans la province 6. Ceci s’applique à tous les produits à usage unique, ainsi que les plastiques « difficiles à recycler ». Mais cette dernière définition n’est pas toujours claire… En particulier, la réglementation qui s’applique aux accessoires jetables de restauration, les sacs à provisions et les plastiques oxodégradables, ainsi que les emballages en mousse de polystyrène (PS), de polychlorure de vinyle (PVC) et de chlorure de polyvinylidène (PVDC). Même les plastiques compostables ou biodégradables sont inclus! De plus, il sera interdit d’importer des sacs de caisse en plastique, pailles, couverts (plats et ustensiles), bâtonnets à remuer, porte-anneaux et articles de restauration en plastique. La vente locale de ces produits est aussi bannie.
New Jersey
À partir du 18 janvier 2024, l’État du New Jersey (P.L. 2021, c. 391) met en vigueur sa loi Recycled Content Law (N.J.S.A. 13:1E-99.135-157), loi sur le contenu en matière recyclée 7. Cette loi exige que tous les fabricants respectent des exigences minimales en termes de contenu recyclé pour tous les contenants et produits d’emballage réglementés vendus ou proposés à la vente dans l’État du New Jersey. Les contenants et les produits d’emballage réglementés comprennent les contenants en plastique rigide, les contenants en verre, les sacs à emporter en papier et en plastique, ainsi que les sacs poubelles en plastique. La loi interdit également la vente d’emballages en vrac en polystyrène (communément appelés « cacahuètes d’emballage »). Bien que plusieurs niveaux de règles soient applicables (augmentation des pourcentages minimums et élargissement des gammes de produits touchés), on stipule qu’un minimum de 10 % de matières recyclées doit être présent dans les contenants rigides, tandis que pour les emballages contenant des aliments, une exemption est accordée jusqu’en 2027. Néanmoins, d’autres exemptions sont possibles : par exemple, les contenants pour les aliments incluant les produits laitiers et les produits médicaux. Plus de détails sont disponibles sur le site Web de la Division of Sustainable Waste Management du New Jersey.
Allemagne
L’Allemagne a décidé de suivre les traces de l’Espagne et de la Grande-Bretagne et d’imposer une écotaxe sur les produits d’emballage en plastiques à usage unique 8. Ceci est en lien avec la directive de l’Union européenne sur les plastiques à usage unique. Par exemple, la taxe sera de 0,180 EUR/kg pour les contenants de boissons non consignés de jusqu’à trois litres ou de 3,790 EUR/kg pour les sacs en plastique léger. Bien que l’application ait débuté le 1er janvier 2024, cette année servira principalement à recueillir les données et mettre en place le système de paiement qui lui sera dû dès le 1er janvier 2025. Des modifications sont naturellement à prévoir dans le futur afin d’élargir la gamme de produits touchés par cette réglementation.
En conclusion, les lois et les règlements seront des points importants à tenir en compte dans le futur. Afin d’éviter de mauvaises surprises, il sera nécessaire de les évaluer et de les inclure dès la phase de conception d’un nouveau produit en lien avec le R1 (tableau 1) : repenser les matières premières à utiliser, les procédés de fabrication et les possibilités/obligations en fin de vie.
Saviez-vous que le concept des « 3R » a été proposé le premier « Jour de la Terre » (Earth Day), soit le 22 avril 19709? Bien que ce concept était peu connu à ses débuts, de plus en plus de personnes tendent à suivre les directives afin d’améliorer la qualité de l’environnement, car ce dernier est général et ne s’applique pas seulement aux plastiques!
* Denis Rodrigue, ing. Ph.D., est professeur-chercheur au département de génie chimique de l’Université Laval (Denis.Rodrigue@gch.ulaval.ca)
- Recycled Plastics in Infrastructure: Current Practices, Understanding, and Opportunities, National Academies Press (2023).
- Anupam Khajuria, Nexus of Circular Economy and Industry 4.0 to achieve the UN Sustainable Development Goals, The International Journal of Engineering and Science, Volume 10, Issue 12, Series I, pages 30-34 (2021). DOI:10.9790/1813-1012013034
- https://www.cooldavis.org/2017/04/21/fabulous-14-rs-sustainability/
- https://www.gulf-times.com/story/719180/18r-rethink-reuse-recycle-and-more
- I.S. Jawahir et R. Bradley, Procedia CIRP, 40, 103 (2016). DOI: 10.1016/j.procir.2016.01.067
- https://news.gov.bc.ca/releases/2023ENV0046-001143
- https://www.nj.gov/dep/dshw/recycled-content/
- https://www.bdo.global/en-gb/insights/tax/indirect-tax/germany-plastic-packaging-tax-enacted
- https://fr.wikipedia.org/wiki/Trois_R
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